Licence et Garantie

SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC CES CONDITIONS, NE PAS INSTALLER CE PRODUIT LOGICIEL. PAR L’INSTALLATION ET L’UTILISATION DE CE PRODUIT LOGICIEL EN AUCUNE MANIÈRE, VOUS PROUVER QUE VOUS COMPRENEZ BIEN ET ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE.

Les termes et conditions de ce contrat couvrent entièrement tous les services, solutions, documentations du produit, mises à jour et toute copie intégrale ou partielle du logiciel TransLT.

Ce Contrat de Licence est un accord légal entre vous (personne physique ou morale) et 3D SPACE s.r.l. pour l'utilisation de TransLT, propriété de 3D SPACE s.r.l., qui comprend le logiciel, les services, les médias d’information associées, les matériels imprimés et la documentation électronique (ci-après désigné comme TransLT ). Tous ceux-ci sont protégés par les lois internationales sur le copyright et les traités internationaux. En installant, copiant ou en utilisant TransLT, vous acceptez d'être lié par les termes de ce contrat. Si vous n'acceptez pas les termes de ce contrat, ne pas installer ou utiliser TransLT.

TransLT est protégé par les lois et traités internationaux sur le copyright, ainsi que d'autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. TransLT est licencié, pas vendu.

La licence d’utiliser TransLT n'est pas exclusive, est transférable et illimitée dans le temps.

TransLT peut être installé et utilisé sur autant d'ordinateurs que nécessaire dans la limite imposée par le nombre total d'utilisateurs autorisés.

Pour les mises à jour de TransLT vous devez avoir une licence. La mise à jour de TransLT peut remplacer ou justement compléter le produit et, dans ce cas, les termes de l'accord actuel de licence s'appliquent.

Les termes et conditions de cette licence annulent et remplacent tous les accords antérieurs entre vous et 3D SPACE s.r.l. en ce qui concerne le produit TransLT.

DROIT D'AUTEUR. Le produit TransLT et ses copies, avec tous les droits, titres et intérêts, les documents imprimés et électroniques (audio, vidéo, imagés, textes, codes) qui accompagnent TransLT sont la propriété de 3D SPACE s.r.l., et , par conséquent, sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Par conséquent, il est interdit de sous-licencier, louer, vendre, céder ou partager la licence de TransLT. Il est également interdit de décompiler, désassembler, démonter, créer des œuvres dérivées, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source de TransLT.

3D SPACE s.r.l. garantit que le support sur lequel TransLT est distribué est exempt de défauts pour une période de trente jours à compter de la date d'achat de TransLT par vous. En cas de violation de cette garantie, 3D SPACE s.r.l., à sa discrétion, peut remplacer le support défectueux à la réception des médias endommagés, ou de rembourser l'argent que vous avez payé pour TransLT. 3D SPACE s.r.l ne garantit pas que TransLT fonctionnera ininterrompu ou sans erreur ou que les erreurs seront corrigées. 3D SPACE s.r.l ne garantit pas que TransLT répondra à vos besoins.

CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ. TransLT est fourni ”en l'état” sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. La personne qui utilise le logiciel supporte tous les risques concernant la qualité et les performances du logiciel. 3D SPACE s.r.l ne sera pas tenue responsable pour tout type de perte en raison de la perte de données ou toute autre raison. Toute personne qui utilise, teste ou évalue TransLT assume tous les risques pour la qualité et la performance de TransLT . En aucun cas, 3D SPACE s.r.l. ne sera être tenue responsable des dommages de toute nature, y compris, sans limitation, les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation, les performances ou la livraison de TransLT, même si 3D SPACE s.r.l a été avisé de l'existence ou de la possibilité de tels dommages. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE 3D SPACE s.r.l N'EXCÉDERA LE PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR VOUS POUR TRANSLT. Les exclusions et limitations énoncées ci-dessus s'appliquent indépendamment du fait que vous acceptez d'utiliser, d'évaluer ou de tester TransLT.

AVIS IMPORTANT AUX UTILISATEURS: CE LOGICIEL PEUT AVOIR DES ERREURS ET N'EST PAS PRÉVU POUR ÊTRE UTILISE DANS UN ENVIRONNEMENT DANS LEQUEL UNE ERREUR PEUT ENTRAINER LA MORT, DES BLESSURES PHYSIQUES SÉVÈRES OU DES DOMMAGES, SECTEURS COMME LA NAVIGATION AÉRIENNE, INSTALLATIONS NUCLÉAIRES OU SYSTÈMES DE COMMUNICATION, ARMEMENT, DES SYSTÈMES DE SOUTIEN DIRECT OU INDIRECT DE LA VIE, CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN.

GÉNÉRAL. Le présent accord sera régi par les lois de la Roumanie et par les règlements et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et propriété intellectuelle. La compétence exclusive pour statuer sur tout litige découlant de ces termes de licence appartient aux tribunaux de la Roumanie. Les prix, les coûts et les frais d'usage de TransLT sont sujets à changement sans préavis.

En cas de nullité d'une disposition du présent Accord, cette invalidité n'affectera pas la validité des autres dispositions du présent Accord.

Les logos TransLT et TransLT sont des marques déposées de 3D SPACE s.r.l.. Toutes les autres marques déposées utilisées dans le produit ou dans des documents connexes sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

La licence prendra fin immédiatement et sans préavis si vous êtes en violation de quelconque de ses termes et conditions. Vous n'aurez pas le droit à un remboursement de la part de 3D SPACE s.r.l. ou des revendeurs de TransLT à la suite de la résiliation de la licence. Les termes et conditions relatives à la confidentialité et les restrictions d'usage resteront en vigueur même après la résiliation.

3D SPACE s.r.l. peut réviser ces conditions à tout moment et les conditions révisées s'appliquent automatiquement aux versions correspondantes du logiciel distribuées avec les conditions révisées. Si une partie de ces conditions est déclarée nulle et inopposable, cela n'affectera pas la validité du reste des conditions, qui resteront valides et exécutoires. En cas de controverses ou d'incohérence dans la traduction des termes à d'autres langues, la version anglaise publiée par 3D SPACE s.r.l. prévaudra.

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